Transport aérien

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Rapport d’enquête sur la sécurité du transport aérien

Document d'information

Communications de sécurité relativement à l’enquête du BST (A15P0081) sur la désintégration en vol mortelle d’un aéronef au nord de Vancouver, en Colombie-Britannique, en avril 2015

L'événement

Le 13 avril 2015, un aéronef Swearingen SA226-TC Metro II qui effectuait le vol 66 de Carson Air Ltd. a quitté l'aéroport international de Vancouver à destination de Prince George (Colombie-Britannique) avec deux pilotes à bord.

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Faits établis par l’enquête du BST (A15P0081) sur la désintégration en vol mortelle d’un avion au nord de Vancouver, en Colombie-Britannique, en avril 2015

Les enquêtes que mène le Bureau de la sécurité des transports sont complexes – aucun accident n'est causé par un seul facteur. L'accident qui s'est produit près de Vancouver (Colombie-Britannique) en juillet 2015 ne fait pas exception. Voici les faits établis par l'enquête :

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Faits établis de l’enquête (A15H0002) sur la collision avec le relief d’un Airbus A320 d’Air Canada survenu à L’Aéroport international Stanfield d’Halifax (Nouvelle-Écosse) en mars 2015

Les enquêtes menées par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) sont complexes – un accident n'est jamais causé par un seul facteur. L'accident de mars 2015 L'Aéroport international Stanfield d'Halifax (Nouvelle-Écosse) ne fait pas exception.

Améliorer la sécurité : Réduire les risques liés aux activités de taxi aérien au Canada

Nouvelles recommandations du BST

Éliminer l'acceptation de pratiques non sécuritaires

La présente enquête sur une question de sécurité (SII) témoigne des types de pratiques non sécuritaires qui ont cours depuis des années et qui perdurent : depuis la surcharge de l'aéronef jusqu'au vol dans des conditions météorologiques limites ou avec des réserves de carburant insuffisantes.

Qu’est-ce que le taxi aérien?

Les services aériens commerciaux au Canada sont définis dans la Partie VII du Règlement de l'aviation canadien (RAC). Ces services comprennent quatre catégories, en fonction de la masse au décollage de l'aéronef, du type d'opérations effectuées et du nombre de passagers qu'il peut transporter. Les quatre catégories sont les suivantes :

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Faits établis de l’enquête sur l’accident d’hélicoptère survenu en mai 2013 à Moosonee (Ontario)

Faits établis quant aux causes et aux facteurs contributifs

  1. L'équipage a effectué le vol selon la règlementation relative au vol de nuit selon les règles de vol à vue sans lumière ambiante ni éclairage artificiel suffisants pour maintenir des repères visuels à la surface.
  2. Au-delà de l'extrémité de départ de la piste 06, le manque de repères visuels a obligé le pilote aux commandes à passe

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Recommandations du rapport d'enquête aéronautique A13H0001 (Moosonee)

Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) publie 14 recommandations comme suite à son enquête sur l’écrasement fatal d’un hélicoptère Sikorsky S-76A d’Ornge à Moosonee (Ontario), en mai 2013.

Les présentes recommandations visent à corriger des lacunes dans les domaines suivants :

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Faits établis de l'enquête sur l'écrasement du vol 993 de Perimeter Aviation à Sanikiluaq, au Nunavut, en décembre 2012

Les enquêtes menées par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) sont complexes, et les accidents ne sont jamais provoqués par un seul facteur. L’écrasement de l’aéronef de Perimeter Aviation survenu en décembre 2012 à Sanikiluaq (Nunavut) ne faisait pas exception.